Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AIR LIBERTE
EPB Développement, SAS

Numéro de dépôt :
3731664
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AIR LIBERTE de EPB Développement

Présentation de la marque AIR LIBERTE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPB Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIR LIBERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPB Développement domicilié(e) 18 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 626 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPB Développement domicilié(e) 18 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

EPB Développement a également déposé les autres marques suivantes : PAN AMERICAN WORLDS AIRWAYS , JAPANAIR , swissair $ , la chaise longue , BRASIL AIRLINES , TOKYO AIRLINES


EPB Développement, SAS - 18 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France - SIREN 494626187


EPB Développement - 18 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544683 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.